Confidentialité — document à valider

Avis important

Validation humaine et juridique requise : cette page n’est pas une politique juridique définitive. La V1 publique ne déploie aucun outil publicitaire, aucun outil d’analytique externe et aucun formulaire public de compte.

Journal technique actuel

Pour la sécurité, le diagnostic et la compréhension de l’usage technique, le serveur peut enregistrer l’adresse IP, les heures UTC et locales, la méthode, le chemin sans chaîne de requête, le statut HTTP, la durée, la langue demandée, la langue du navigateur, l’origine du référent et l’agent utilisateur. Le type d’appareil, le système, le navigateur et les robots sont seulement inférés à partir de cet agent utilisateur; ils ne constituent pas une identification certaine du matériel.

Ces fichiers texte sont conservés hors de la racine publique pendant une période technique configurée à 30 jours par défaut. Ils n’incluent volontairement ni paramètres d’URL, ni corps de formulaire, ni mots de passe, ni témoins, ni jetons de session. Les requêtes servies directement par IIS peuvent apparaître dans les journaux IIS plutôt que dans le journal PHP.

Mode hors ligne

L’administration utilise un cookie strictement nécessaire, sécurisé et inaccessible à JavaScript. Les contenus publics peuvent être enregistrés localement par le service worker pour permettre la consultation hors ligne.

À compléter avant validation

L’identité du responsable, les coordonnées, la base juridique applicable, les droits, les procédures de demande et la durée finale de conservation doivent être confirmés humainement selon les juridictions concernées avant la publication juridique définitive.